📂📚📃 La Cour Constitutionnelle en effervescence : Onze dossiers importants à l’ordre du jour ce jeudi
La Cour Constitutionnelle, ce temple de la légalité républicaine, sera en ébullition ce jeudi 14 septembre 2023. Pas moins de onze dossiers sont inscrits à l’ordre du jour, et chacun d’eux revêt une importance singulière pour la jurisprudence et les droits fondamentaux dans notre pays.
En tête de liste, la suspension du groupe de presse “La Gazette du Golfe” soulève une vague d’indignation et interroge sur la liberté de la presse au Bénin. Pas moins de cinq requêtes liées à cette affaire seront examinées par les sages. Les requérants, dont Avodaho Christelle et Prosper Bodjrènou, invoquent la violation de plusieurs articles constitutionnels par la Haute Autorité de l’Audiovisuel et de la Communication (HAAC).
Le cas d’Alassani Ouorou, qui introduit un recours contre Daouda Takpara et le Ministère de la Défense Nationale, pour rupture abusive de contrat et violation de droits fondamentaux, montre que les sujets à l’ordre du jour ne sont pas uniquement centrés sur les médias, mais embrassent une diversité de problématiques.
Coffi Adokou, du cabinet “Droits et Justice”, porte également l’étendard de la légalité en accusant la société d’affermage Ailaye de violation de la Constitution. Pendant ce temps, Célestin Fagbégnon cherche l’intervention de la Cour dans une procédure judiciaire, remettant en question les liens entre le judiciaire et les instances constitutionnelles.
Les deux exceptions d’inconstitutionnalité, l’une portée par la société Al Karama- Monboladji et Karamatou Fagbohoun et l’autre par Mr Didier Fambo, renforcent l’intérêt de cette journée, montrant la diversité et la complexité des dossiers.
Cette audience plénière promet d’être historique et déterminera, sans doute, le visage de la jurisprudence béninoise pour les années à venir. Les citoyens, les avocats et les médias seront, sans aucun doute, en haleine à l’écoute des délibérations des sages.
Mots-clés: Cour Constitutionnelle, Bénin, La Gazette du Golfe, Haute Autorité de l’Audiovisuel et de la Communication, liberté de presse, rupture de contrat, droits fondamentaux, exception d’inconstitutionnalité, jurisprudence.